5 août 2013

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Merci de lire avec attentions les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet "La Chaine du Docteur sont les suivantes:

Administration du site:
Maxim Rixhon
Quai des Oûtleus
Région Liégeoise
lachainedudocteur@gmail.com
www.lachainedudocteur.com

Hébergement:
Blogger
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis d'Amérique

Développement:
La Chaine du Docteur
Quai des Oûtleus
Région Liégeoise
lachainedudocteur@gmail.com
www.lachainedudocteur.com

Conditions d’utilisation:
Le site "La Chaine du Docteur" est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

Les mentions légales ont été générés sur le site "Générateur de mentions légales", offert par Welye.

"La Chaine du Docteur" met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. "La Chaine du Docteur" n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Inscription au site:
L’internaute à la possibilité de s’inscrire via le formulaire situé sur la page d’accueil. Les données recueillis sont strictement confidentielles et ne feront pas l’objet de revente ou autres.

L’internaute peut se désinscrire à tout moment en formulant une demande sur notre adresse mail ici ou via le formulaire de contact . L’envoi de mail prend alors fin dès que la désinscription est faite.

Modalités particulières d’inscription  par des mineurs.

Les mineurs sont admis à s’inscrire, à la condition  qu’ils aient préalablement obtenu de leurs parents (ou de la personne exerçant l’autorité parentale) l’autorisation de le faire et de fournir les informations et adresses électroniques auxquelles toute communication peut leur être transmise. Le fait pour eux de s’inscrire implique qu’ils ont obtenu cette autorisation préalable.

Cookies:
"La Chaine du Docteur" peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dure par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

A. Pour Google Chrome
Cliquer sur le « Menu »;
Sélectionner « Paramètres »;
En bas de la page, cliquer sur « Afficher les paramètres avancés »;
Dans la partie « Confidentialité », cliquer sur « Paramètres de contenu »;
Puis sélectionner « Interdire à tous les sites de stocker des données »;
Cliquer sur « OK » pour enregistrer la modification.

B. Pour Mozilla Firefox
Cliquer sur le « Menu »;
Sélectionner « Options »;
Cliquer sur la section « Vie privée »;
Dans la partie « Historique », choisir « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique » dans le menu déroulant;
Décocher la case « Accepter les cookies »;
Cliquer sur « OK » pour enregistrer la modification.

C. Pour Internet Explorer:
Cliquer sur « Outils »;
Puis sur « Options Internet »;
Aller sur l’onglet « Confidentialité »;
Cliquer sur « Paramètres »;
Déplacer le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies;

Liens hypertextes:
Notre site peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. "La Chaine du Docteur" ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les internautes et les abonnés ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation de "La Chaine du Docteur".

Dans l’hypothèse où un internaute ou abonné souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de "La Chaine du Docteur", il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. "La Chaine du Docteur" se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis:
L’ensemble des activités ainsi que ses informations sont présentés sur notre site.

"La Chaine du Docteur" s’efforce de fournir sur son site, des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur son site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur "La Chaine du Docteur" sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données:
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email ici même, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de "La Chaine du Docteur".

Propriété intellectuelle:
Tout le contenu du présent sur le site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, photos, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de "La Chaine du Docteur" à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sites partenaires ou auteurs.

"La Chaine du Docteur" contient des images et des vidéos recueillies sur, et de façon non limitative, Blogtor Who, Doctor Who News, Radio-Times, Cultbox, BBC News, France 4, YouTube, Google Images, et autres sources énoncées, mais d’autres outils utilisés par les organes de presse françaises et anglaises tels que Twitter, Facebook, Instagram, ainsi que les sites partenaires dont nous avons l’accord. En aucun cas le site "La Chaine du Docteur" ne détient la propriété intellectuelle de ces éléments. La source des images et vidéos est indiquée, dans la mesure du possible, à chaque utilisation.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de "La Chaine du Docteur". Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL:
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (qui fut modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (dite CNIL).

Litiges:
Les présentes conditions de notre site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles:
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que: votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique contact. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur nos activités, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment: des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Date de mise à jour:
Mise à jour des CGU effectuée le dimanche 9 juillet 2017.

.................................................................................................................................................................. 

Page écrite par: Maxim Rixhon
Mise en page par: Maxim Rixhon